Article 1 : Buts de la Société

La Société dite "SOCIETE HERPETOLOGIQUE DE FRANCE", fondée en mars 1971, a pour buts : de faciliter les rapports entre herpétologistes de langue française, de mieux faire connaître les Reptiles, les Batraciens et leur rôle dans les équilibres naturels, de contribuer à une meilleure connaissance de la faune française et de sa répartition, la protection des différentes espèces et de leur environnement, d'améliorer les conditions d'élevage des Reptiles et Batraciens, notamment à des fins scientifiques.

Article 2 : Moyens d'action

Les moyens d'action de la Société sont : réunion des membres, soit en Assemblée générale, soit en sections de travail, ou toutes manifestations (expositions, conférences, éditions, films, ...) en rapport avec les buts de la Société.

Article 3 : Composition de la Société - Cotisations

La Société est composée de POSTULANTS et de MEMBRES.

3-1 : est considéré comme Postulant, sur proposition du Conseil, toute personne physique ou morale en faisant la demande et acquittant la cotisation annuelle. Les Postulants bénéficient de tous les services de la Société et ne peuvent prétendre à aucune responsabilité, formelle ou informelle, telles que délégations de pouvoirs, responsabilités dans les commissions, ...

3-2 : est considéré comme Membre, sauf décision du Conseil, tout Postulant qui, après une période probatoire de trois ans, est accepté comme tel par le Conseil d'Administration. Seuls les membres votent et sont éligibles. Tout nouveau Membre doit être présenté par deux Membres.

3-3 : le montant de la cotisation est proposé chaque année par le Conseil d'Administration et fixé par l'Assemblée Générale. Il est identique pour les Membres et les Postulants.

Article 4 : Radiation

La qualité de Postulant ou de Membre se perd par non-paiement de la cotisation, par démission ou par radiation. Un postulant radié ne peut prétendre, à quelque titre que ce soit, redevenir postulant de la S.H.F., sauf décision contraire du Conseil.

La radiation des Postulants ou des Membres peut être prononcée par le Conseil d'Administration pour motif grave, après qu'il a été demandé à l'intéressé de s'expliquer. Seul le Conseil d'Administration a autorité pour réintégrer un Postulant ou un Membre de la Société.

Article 5 : Administration

La Société est administrée par un Conseil de 7 à 12 membres élus pour trois ans par l'Assemblée Générale et renouvelable annuellement par tiers (limite des mandats consécutifs possibles : DEUX). En cas de vacance, le Conseil nomme un remplaçant provisoire dont les pouvoirs prennent fin à la date où aurait dû normalement expirer ceux de la personne remplacée.

Le Conseil nomme parmi ses membres : 1 Président, 2 Vice-présidents, 1 Secrétaire, 1 Secrétaire adjoint, 1 Trésorier. Les fonctions de membre du Conseil d'Administration sont bénévoles.

Article 6 : Conseil d'Administration

Le Conseil se réunit sur la convocation de son Président au moins une fois par an, ou sur la demande de trois membres. La présence de trois membres au moins est nécessaire pour la validité des délibérations. Cependant, les membres ayant délégué leurs pouvoirs à un autre membre du Conseil seront considérés comme présents.

Si, sans motif valable, et à trois reprises consécutives, un membre du Conseil omet d'assister aux réunions, il pourra être considéré comme démissionnaire.

Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. En cas de partage égal des voix, celle du Président est prépondérante.

Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux inscrits sur un registre et signés du Président ou de son remplaçant.

Article 7 : Pouvoirs du Conseil

Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire et autoriser tous actes, opérations et dépenses permis à la Société et qui ne sont pas réservés à l'Assemblée Générale. Dans l'intervalle des réunions du Conseil, le Président exercera les pouvoirs, ses décisions étant soumises pour ratification à la réunion suivante du Conseil d'Administration. En cas d'indisponibilité du Président, ses pouvoirs seront exercés par l'un des Vice-présidents ou, à défaut, par un autre membre du Conseil, choisi par le Conseil lui-même. Les fonctions des autres membres seront fixées par délibération du Conseil d'Administration.

La Société sera représentée en Justice et dans tous les actes de la vie civile par le Président ou par un membre du Conseil délégué par le Conseil d'Administration. Le représentant de la Société doit jouir du plein exercice de ses droits civils.

Article 8 : Assemblée Générale

L'Assemblée Générale se compose de tous les membres de la Société. Elle se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Conseil d'Administration. Son bureau est celui du Conseil.

L'Assemblée Générale entend le rapport du Conseil d'Administration sur sa gestion et sur tous les autres objets. Elle statue sur les comptes de l'exercice clos. Elle vote l'exercice suivant, elle pourvoit, s'il y a lieu au renouvellement du Conseil d'Administration. Elle apporte aux statuts toutes modifications utiles, elle autorise toutes acquisitions nécessaires en rapport avec les buts de la Société.

Les délibérations de l'Assemblée Générale seront consignées sur un registre spécial signé par le Président et le Secrétaire et un extrait de ses délibérations sera adressé à chacun des membres de la Société.

Article 9 : Ressources de la Société

Les ressources de la Société se composent : des cotisations des membres et postulants, des subventions publiques qui pourront lui être accordées, du produit des manifestations organisées par la Société.

Article 10 : Modification des statuts

La modification des statuts peut être proposée : par le Conseil d'Administration, sur demande écrite de cinq membres.

Le projet de modification devant être porté à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale annuelle ou d'une Assemblée Générale extraordinaire.

L'Assemblée Générale vote les modifications des statuts à la majorité simple.

Article 11 : Dissolution

La dissolution de la Société ne pourra être prononcée que par l'Assemblée Générale convoquée spécialement à cet effet et il y sera décidé de la dévolution des biens de la Société.

Dernière modification des statuts : A.G. 1991 (Orsay).